• Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche

Préfet
de la Manche

Les services de l'État dans la
Manche

  • Nous contacter
  • Actualités

    Voir toute la rubrique
    Toute l'actualité
    Espace Presse
    UKRAINE : mobilisation des services de l'Etat dans la Manche
    L'État recrute / nous rejoindre
    Nous suivre sur les réseaux sociaux
  • Actions de l'État

    Voir toute la rubrique
    Agriculture
    Aménagement, territoire, énergie
    Cohésion sociale et Solidarités
    Consommation & Alimentation
    Education et formation
    Élections et citoyenneté
    Entreprises, économie, emploi, finances publiques
    Environnement, risques naturels et technologiques
    Jeunesse, sports, culture
    Médailles et décorations officielles
    Mer, littoral et pêches
    Prévention, sécurité des personnes et des biens
    Relations avec les collectivités
    Santé
    Sécurité Routière, Transports et Déplacements
  • Services de l’État

    Voir toute la rubrique
    Préfecture et sous-préfectures
    Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement
    Consommation, Alimentation, Animaux
    Culture
    Défense
    Economie, Finances publiques, Travail, Emploi et Solidarités
    Education
    Mer et littoral
    Santé
    Sécurité et protection des personnes
    Horaires et coordonnées
  • Publications

    Voir toute la rubrique
    Recueil des actes administratifs
    Publications des Services de l'Etat
    Annonces judiciaires et légales
    La lettre de l'Etat dans la Manche
    Programme Transparence
    Baromètre des résultats de l'action publique dans la Manche
    Appels à projets
    Annonces & avis
    Cartothèque
  • Démarches

    Voir toute la rubrique
    Les défenseurs des droits dans la Manche
    Les espaces France Services
    Cartes grises
    Permis de conduire
    Professions réglementées
    Certificat de non-gage
    Passeport
    Carte nationale d'identité
    Accueil des étrangers dans la Manche
    Elections
    Infractions aux règles de sécurité routière
    Formation - travail
    Associations
    Permis de chasser
  1. Accueil
  2. Publications
  3. Recueil des actes administratifs

Publications

    • 2023
    • 2022
    • 2021
    • 2020
    • 2019
    • 2018
    • 2017
    • 2016
    • 2015
    • 2014
    • 2013
    • 2012
    • 2011
    • Agriculture
    • Aménagement, territoire, énergie
  • Annonces judiciaires et légales
    • 2022
    • 2023
  • Programme Transparence
  • Baromètre des résultats de l'action publique dans la Manche
    • Appel à projets 2023 du plan départemental d'actions de sécurité routière
    • Appel à commentaires
    • Arrêtés
    • Autres décisions administratives
    • Cas par cas
    • Concours et recrutements
    • Consultation du public
    • Domaine public maritime et mer
    • Eau
    • Energie
    • Enquêtes publiques
    • installations classées
    • MRAE - Mission Régionale d'Autorité Environnementale
    • Nitrates
    • Réserves naturelles
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
  • Cartothèque

Recueil des actes administratifs

Sélectionnez votre thématique

2023

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

2015

2014

2013

2012

2011

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter
  • Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

  • twitter
  • facebook
  • instagram

Actualités

  • Toute l'actualité
  • Espace Presse
  • UKRAINE : mobilisation des services de l'Etat dans la Manche
  • L'État recrute / nous rejoindre
  • Nous suivre sur les réseaux sociaux

Actions de l'État

  • Agriculture
  • Aménagement, territoire, énergie
  • Cohésion sociale et Solidarités
  • Consommation & Alimentation
  • Education et formation
  • Élections et citoyenneté
  • Entreprises, économie, emploi, finances publiques
  • Environnement, risques naturels et technologiques
  • Jeunesse, sports, culture
  • Médailles et décorations officielles
  • Mer, littoral et pêches
  • Prévention, sécurité des personnes et des biens
  • Relations avec les collectivités
  • Santé
  • Sécurité Routière, Transports et Déplacements

Services de l’État

  • Préfecture et sous-préfectures
  • Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement
  • Consommation, Alimentation, Animaux
  • Culture
  • Défense
  • Economie, Finances publiques, Travail, Emploi et Solidarités
  • Education
  • Mer et littoral
  • Santé
  • Sécurité et protection des personnes
  • Horaires et coordonnées

Publications

  • Recueil des actes administratifs
  • Publications des Services de l'Etat
  • Annonces judiciaires et légales
  • La lettre de l'Etat dans la Manche
  • Programme Transparence
  • Baromètre des résultats de l'action publique dans la Manche
  • Appels à projets
  • Annonces & avis
  • Cartothèque

Démarches

  • Les défenseurs des droits dans la Manche
  • Les espaces France Services
  • Cartes grises
  • Permis de conduire
  • Professions réglementées
  • Certificat de non-gage
  • Passeport
  • Carte nationale d'identité
  • Accueil des étrangers dans la Manche
  • Elections
  • Infractions aux règles de sécurité routière
  • Formation - travail
  • Associations
  • Permis de chasser

Préfet
de la Manche

  • legifrance.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Plan du site
  • Nous contacter
  • Accessibilité : non
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.