Déclarations
LA HAGUE (Beaumont-Hague) : C. Agglo du Cotentin
Epandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de Beaumont-Hague dont la réalisation est prévue dans les communes suivantes : La Hague et Nouainville.
Communauté d'agglomération Saint-Lô Agglo
Station d'épuration pour les effluents domestiques de la commune de Condé-Sur-Vire située sur la commune de Bourgvallées
Arrêté relatif au système d'assainissement de Condé-Sur-Vire
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