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Autorisations
Mise à jour le 21/12/2020
A lire dans cette rubrique
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CARENTAN-LES-MARAIS - Boues liquides STEP Carentan-les-Marais
Autorisation de réception des boues liquides de station d'épuration ne provenant pas de son réseau de collecte par la station d'épuration exploitée par la commune de Carentan-les-Marais à Carentan-les-Marais (commune déléguée de Saint Côme du Mont) (...)
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AP régulation CAC Côte des Isles 16/09/2020
Arrêté portant modification de l'arrêté n°11-124 du 21/12/2011 portant déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux, d'établissement du périmètre de protection immédiate, autorisation de prélèvement des eaux, autorisation (...)
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Bassin versant Couesnon Aval - DIG et autorisation envrionnementale
Mise en oeuvre du volet milieux aquatiques du contrat territorial du bassin versant du Couesnon Aval 2020-2022 et 2023-2028
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BAUDRE - SAINT LO AGGLO
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COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COTENTIN, COUVILLE, BREUVILLE ET BRICQUEBEC EN COTENTIN
Prélèvements d'eau autour des forages F1 et F2 du Hameau Feuillet à Couville,
Travaux de dérivation d'eau souterraine à partir des forages F1 et F2 du Hameau Feuillet à Couville et Breuville et du captage du Pont d'Anelet situé sur la commune de (...) -
COMMUNAUTE DE COMMUNES COUTANCES, MER et BOCAGE - DIG
Renouvellement de la déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux de restauration et d'entretien de cours d'eau non domaniaux
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DUCEY LES CHERIS ISIGNY LE BUAT ST LAURENT DE TERREGATTE - la Roche qui boit
Démantèlement du barrage de la Roche qui boit sur les communes de Ducey les Chéris, Isigny le Buat et St Laurent de Terregatte
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FORAGES F1, F2, F3, F4 et F5 à SAINTENY et SAINT GERMAIN SUR SEVES
Arrêté portant modification de l'arrêté n°08-85-GH du 31 mars 2008 portant autorisation de dérivation et prélèvement des eaux, déclaration d'utilité publique des périmètres de protection et établissement de servitudes.
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ISIGNY LE BUAT - SAS LES SERRES D'ISIGNY
Construction d'une serre maraîchère, de locaux annexes et de démolition de hangars agricoles
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La Hague - société Normandie Hydroliennes et Enedis
Projet d'implantation d'un parc pilote hydrolien et de raccordement électrique dans le Raz Blanchard au large de la commune de La Hague
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