MONTEBOURG - Société LEROUX PHILIPPE

Mis à jour le 22/12/2020

La société Leroux Philippe a déposé une demande de cas par cas pour l'implantation de centrales d'enrobage sur sa carrière de Montebourg

- Demande d'examen au cas par cas

- cerfa de demande

- Annexe 1 à la demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation du projet (cerfa)

- Annexe 1-1  - dossier 1ère partie

- Annexe 2 - plan de situation

- Annexe 3 - photozone - implantation

- Annexe 4 - plan projet

- Annexe 5 - projet plan abord

- Annexe 6 - plan projet Natura 2000

- Décision au cas par cas

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Télécharger Annexe 3 - photozone - implantation PDF - 0,79 Mb - 22/12/2020
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Télécharger Annexe 5 - projet plan abord PDF - 0,61 Mb - 22/12/2020
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