MONTEBOURG - Société LEROUX PHILIPPE
Mis à jour le 22/12/2020
La société Leroux Philippe a déposé une demande de cas par cas pour l'implantation de centrales d'enrobage sur sa carrière de Montebourg
- Demande d'examen au cas par cas
- cerfa de demande
- Annexe 1 à la demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation du projet (cerfa)
- Annexe 1-1 - dossier 1ère partie
- Annexe 2 - plan de situation
- Annexe 3 - photozone - implantation
- Annexe 4 - plan projet
- Annexe 5 - projet plan abord
- Annexe 6 - plan projet Natura 2000
- Décision au cas par cas