Résultats de recherche
67 résultat(s)
Protection juridique des majeurs
la mise en place des tutelles complètes avec conseil de famille.
Le statut de délégué
Mis à jour le 21/05/2024
Préfet
de la Manche
Plan Vigipirate : niveau "urgence attentat"
’attaque.
Télécharger 78b7
Mis à jour le 25/04/2024
Aides à la conversion et au maintien à l'agriculture biologique
et 2e année de conversion : Les attestations de production végétale (...)
Mis à jour le 16/04/2024
Préfet
de la Manche
RECRUTEMENT MISE SOUS PLI ELECTIONS EUROPEENNES 9 JUIN 2024
Le montant des travaux effectués pourra être cumulé avec
Mis à jour le 02/04/2024
Pilotes - Autorisation permanente d'utiliser les hélisurfaces ou les hydrosurfaces
renouvelable. Elle peut être retirée à tout moment si les prescriptions de
Mis à jour le 28/03/2024
Textes de référence encadrant l'activité conchylicole
exploitations de cultures marines (titre II/chapitre III/section 1/sous-section 2), les (...)
Mis à jour le 28/03/2024
Préfet
de la Manche
GAEC
accordée par le Préfet, pour une année, renouvelable une fois à compter de la date
Mis à jour le 11/03/2024
Préfet
de la Manche
Les demandes d’autorisation d’exploitation des cultures marines
conjointement avec le conservatoire du littoral.
Formulaire de conformité au schéma des structures
Mis à jour le 04/03/2024
Préfet
de la Manche
Employeur, vous souhaitez recruter un salarié étranger
’autorisation de travail.
Si ce n’est pas le cas, vous devez publier au préalable une offre
Mis à jour le 19/02/2024
Préfet
de la Manche
Journée du 13 octobre 2024 // Tous résilients face aux risques
tout au long de l'année, avec comme point d’orgue le 13 octobre, en (...)
Mis à jour le 07/02/2024