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Aides à la conversion et au maintien à l'agriculture biologique
et 2e année de conversion : Les attestations de production végétale (...)
Mis à jour le 16/04/2024
Préfet
de la Manche
SAINT-AMAND-VILLAGES ET SAINT-JEAN-D'ELLE GAEC FERME DES CHATAIGNIERS
- 9,88 Mb - 09/04/2024 (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Préfet
de la Manche
RECRUTEMENT MISE SOUS PLI ELECTIONS EUROPEENNES 9 JUIN 2024
Le montant des travaux effectués pourra être cumulé avec
Mis à jour le 02/04/2024
Pilotes - Autorisation permanente d'utiliser les hélisurfaces ou les hydrosurfaces
renouvelable. Elle peut être retirée à tout moment si les prescriptions de
Mis à jour le 28/03/2024
Textes de référence encadrant l'activité conchylicole
exploitations de cultures marines (titre II/chapitre III/section 1/sous-section 2), les (...)
Mis à jour le 28/03/2024
Préfet
de la Manche
Plan soutien agriculture bio
Le dispositif d’aide à l’agriculture biologique
Mis à jour le 27/03/2024
Préfet
de la Manche
Orval-sur-Sienne : AP abrogeant la mise en demeure à l'encontre de la société PAPECO SAS
Arrêté Préfectoral abrogeant l'arrêté n° 23-188-NB du 15 décembre 2023 portant mise en demeure à (...)
Mis à jour le 25/03/2024
Préfet
de la Manche
Consultation du public stérilisation d’œufs du Goéland argenté
tenir une logique de continuité industrielle.
Le seul recensement du Groupement Ornithologique Normand (GONm) sur
Mis à jour le 19/03/2024
Autorisations
AP_regul_CAC_Val_de_Saire_05_09_23 PDF - 0,24 Mb - 06/09/2023 Déclaration (...)
Mis à jour le 13/03/2024
Préfet
de la Manche
GAEC
accordée par le Préfet, pour une année, renouvelable une fois à compter de la date
Mis à jour le 11/03/2024
Préfet
de la Manche