SAGE DOUVE TAUTE
- Arrêté préfectoral en date du 18 octobre 2019 renouvelant la composition de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des bassins versants de la Douve et de la Taute.
- Arrêté préfectoral du 22 octobre 2020 modifiant la composition de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux des bassins versants de la Douve et e la Taute
- Arrêté préfectoral du 2 février 2021 modifiant la composition de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux des bassins versants de la Douve et de la Taute.
- Arrêté préfectoral du 6 septembre 2021 modifiant la composition de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux des bassins versants de la Douve et de la Taute.
- Arrêté préfectoral du 16 novembre 2022 modifiant la composition de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux des bassins versants de la Douve et de la Taute
- Arrêté préfectoral du 10 novembre 2023 modifiant la composition de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux des bassins versants de la Douve et de la Taute
- Arrêté préfectoral du 9 janvier 2024 modifiant la composition de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux des bassins versants de la Douve et de la Taute
Documents listés dans l’article
- Télécharger AP renouvelant CLE SAGE Douve Taute PDF - 0,72 Mb - 25/10/2019
- Télécharger Arrêté préfectoral du 22 octobre 2020 PDF - 0,21 Mb - 11/02/2021
- Télécharger Arrêté préfectoral du 2 février 2021 PDF - 0,21 Mb - 11/02/2021
- Télécharger Arrêté préfectoral du 6 septembre 2021 PDF - 0,09 Mb - 10/09/2021
- Télécharger Arrêté préfectoral du 16 novembre 2022 PDF - 0,20 Mb - 13/11/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral du 10 novembre 2023 PDF - 0,20 Mb - 13/11/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral du 9 janvier 2024 PDF - 0,21 Mb - 10/01/2024