Aménagement du territoire
Mis à jour le 07/06/2023
Index d'articles
Cartothèque
Publié le 14/09/2012
Agriculture
Publié le 09/06/2023
Aménagement du territoire
Publié le 07/06/2023
Eau et environnement
Publié le 09/06/2023
Habitat - logement
Publié le 03/01/2023
Le territoire
Publié le 09/06/2023
Mer et littoral
Publié le 07/06/2023
Prévention des risques
Publié le 09/06/2023
Instruction de l'application du droit des sols (ADS) :
• Centres instructeurs des actes d'urbanisme (10/03/2021)
Taxe d'aménagement :
• Répartition de la taxe d'aménagement 2020 : taux réel (04/05/2020)
• Répartition de la taxe d'aménagement par classes (04/05/2020)
Documents d'urbanisme :
• Zonage des plans locaux d'urbanisme et des cartes communales (Géo-IDE Carto)
Données représentant le règlement graphique d'un document d'urbanisme (zonage, prescriptions, informations)
• Avancement des schémas de cohérence territoriale (SCoT) (23/06/202)
• Avancement des procédures des PLUPlan local d'urbanisme(i) et cartes communales (23/06/2021)
• Avancement des procédures des plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) (23/06/2021)
• Communes en règlement national d'urbanisme (RNU) (23/06/2021)
Artificialisation des sols :
• Artificialisation des sols entre 2009 et 2019
Loi littoral :
• Territoires soumis à la loi littoral (01/01/2023)
Énergie :
• Énergies renouvelables
Zonages :
• Communes situées en zone de revitalisation rurale (11/10/2021)
Sites et paysages :
• Carte des périmètres des sites et paysages inventoriés par la DREAL
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