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ARCHIVES // Elections européennes 2014 et régionales 2015
En prévision des élections européennes qui seront organisées en 2014 et régionales en 2015, la préfecture de la Manche lance un marché sur appel d'offres ouvert pour la mise sous pli de la propagande électorale destinée aux électeurs, ainsi que son adressage aux électeurs.
Il s’agira d'un marché décomposé en 4 lots. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.
La date de limite de remise des plis a été fixée au 5 décembre 2013 à 12h00.
Descriptif : Mise sous pli auprès de la Poste de la propagande électorale des candidats aux élections européennes de 2014 et régionales de 2015. Marché comprenant 4 lots dont deux réserves (art. 15 du code des marchés publics)
> Réglement de la consultation - format : PDF
- 2,09 Mb
> Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) - format : PDF
- 2,66 Mb
> Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - format : PDF
- 9,73 Mb
> Annexe financière à l'acte d'engagement - format : DOC
- 0,04 Mb