Aménagement du territoire

 
 

Index d'articles

  1. Cartothèque
  2. Agriculture
  3. Aménagement du territoire
  4. Eau et environnement
  5. Habitat - logement
  6. Le territoire
  7. Mer et littoral
  8. Prévention des risques

Instruction de l'application du droit des sols (ADS) :

Centres instructeurs des actes d'urbanisme (10/03/2021)

> instruc_actes_urb_2021-03-01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,31 Mb

Taxe d'aménagement :

Répartition de la taxe d'aménagement (Géo-IDE Carto) : répartition du taux par secteur de commune.

Répartition de la taxe d'aménagement 2020 : taux réel (04/05/2020)

> ta_reel_etiquette_2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,44 Mb

Répartition de la taxe d'aménagement par classes (04/05/2020)

> ta_classe_etiquette_2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,24 Mb

Documents d'urbanisme :

Zonage des plans locaux d'urbanisme et des cartes communales (Géo-IDE Carto) : données représentant le règlement graphique d'un document d'urbanisme (zonage, prescriptions, informations)

Avancement des schémas de cohérence territoriale (SCoT) (23/06/202)

> carte_scot_2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,71 Mb

Avancement des procédures des PLUPlan local d'urbanisme(i) et cartes communales (23/06/2021)

> av_proc_docurba_2021-06-10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,87 Mb

Avancement des procédures des plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) (23/06/2021)

> carte_plui_2021-06-10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

Communes en règlement national d'urbanisme (RNU) (23/06/2021)

> carte_communes_rnu_2021-06-10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,61 Mb

Loi littoral :

Territoires soumis à la loi littoral (13/07/2017)

> communes_littorales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

Zonages :

Communes situées en zone de revitalisation rurale (11/10/2021)

> ZRR 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,36 Mb

Sites et paysages :

Carte des périmètres des sites et paysages inventoriés par la DREAL