- Partager
-
-
-
Déchets
Mise à jour le 02/06/2022
ARRÊTE PRÉFECTORAL portant agrément d'exploitant de centre VHU, SOCIÉTÉ PASCAL BAZIN à BRECEY
> AP - format : PDF
- 0,45 Mb
A lire dans cette rubrique
-
SAINT-LÔ - enregistrement d'une installation de collecte
Arrêté préfectoral portant enregistrement d'une installation de collecte, tri, transit, traitement de déchets et agrément de véhicules hors d'usage (VHU)
-
SAS Les Champs Jouault - CUVES
Arrêté préfectoral complémentaire modifiant l'arrêté préfectoral n°07-1018 du 30 octobre 2007 modifié relatif au centre de stockage et de tri de déchets non dangereux exploité par la SAS Les Champs Jouault située sur la commune de Cuves.
-
LE HAM EROUDEVILLE ECAUSSEVILLE - ISDUND
Commissions de suivi de site de l'Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDUND)
-
ISIGNY-LE-BUAT - Arrêté modifiant les prescriptions applicables - SUEZ RV METAUX NON FERREUX
Arrêté préfectoral modifiant les prescriptions applicables à l'établissement de valorisation de déchets, exploité par la société SUEZ RV Métaux Non Ferreux, au lieu-dit "Le Grand Chemin", sur la commune d'Isigny-le-Buat.
- Arrêté Préfectoral - Changement d'exploitant - SPEN La Feuillie