- Partager
-
-
-
Cas par cas
Mise à jour le 27/12/2021
A lire dans cette rubrique
-
REFFUVEILLE - Hélène et Noëlle CHALLIER
Extension d'un élevage avicole
-
JUILLEY - SOCIETE LOUIS VUITTON Site de DUCEY 1
Augmentation des capacités de production de l'unité de production d'articles de maroquinerie - Site de Ducey 1 à JUILLEY
-
EROUDEVILLE-LE HAM- ECAUSSEVILLE - société SPEN
Modification de la géométrie des casiers d'une installation de stockage de déchets non dangereux
-
DUCEY LES CHERIS - Société MANGEAS
Modification du phasage et du périmètre autorisé de la carrière de sable - Société Mangeas - DUCEY-LES-CHERIS
-
REFFUVEILLE - GRAND CELLAND - SARL Le Gué Botterel
Extension d'un élevage porcin
Dossier cas par cas
Décision quant à la réalisation d'une évaluation environnementale, après examen au cas par cas du projet de modification d'une autorisation environnementale
-
LIEUSAINT - SOCIETE DES SABLIERES DU COTENTIN
Extension de sablière
Demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d'une évaluation environnementale
-
LIEUSAINT, FLOTTEMANVILLE, HEMEVEZ ET COLOMBY - Société SABCO
Modification du phasage et du périmètre autorisé de la carrière de sable - Société SABCO - LIEUSAINT, FLOTTEMANVILLE, HEMEVEZ ET COLOMBY
Décision quant à la réalisation d'une évaluation environnementale, après examen au cas par cas du projet de (...) -
EROUDEVILLE-LE HAM- ECAUSSEVILLE - société SPEN
Projet d'installation dépuration de biogaz et de production de biométhane pour injection dans le réseau de distribution du gaz naturel - Installation de stockage de déchets non dangereux exploitée par la société SPEN
-
MANCHE NUMERIQUE - Raccordement fibre île de Tatihou - ST VAAST LA HOUGUE
Projet de raccordement de l'île Tatihou en fibre optique sur la commune de St Vaast la Hougue
-
SAINTE CECILE - BOUCHERIE SAINT MICHEL
Reprise de l'activité de l'ancien site AIM sur la commune de Sainte Cécile par la Boucherie Saint Michel : Reprise de l'activité d'abattage de porcs et de découpe et congélation de viande de porcs - Demande d'examen au cas par cas
«
1 |