- Partager
-
-
-
Elections Chambre de métiers et de l'artisanat
Mise à jour le 09/08/2018
A lire dans cette rubrique
-
Listes électorales
Le scrutin portant sur le renouvellement des membres de chambre de métiers et de l’artisanat aura lieu le 14 octobre 2016.
-
Arrêté préfectoral relatif aux candidatures
Renouvellement général 2016 des membres des chambres de métiers et de l'artisanat et des délégués consulaires : dépôt de candidatures
-
Candidatures
Annexes 3, 4, 5, 6, 9, tableau de déclaration collective de candidatures, conditions éligibilité, fiche info déclaration de candidature, décret 99-433 du 27 mai 1999 et arrêté du 22 juillet 2016 fixant les conditions du vote par correspondance
-
Arrêté préfectoral fixant les dates et lieu de dépôt de la propagande électorale
Arrêté préfectoral fixant les dates et lieu de dépôt de la propagande électorale
-
Arrêté préfectoral fixant les tarifs
Arrêté portant fixation des tarifs maxima de remboursement des frais d'impression des documents électoraux et d'affichage utilisés par les listes de candidats
- Liste de candidats aux chambres de métiers et de l'artisanat
-
Résultats des élections des membres de la CRMA et de la CMAD
Elections des membres de la Chambre régionale de métiers et de l’artisanat (CRMA) et de la Chambre de métiers et de l’artisanat départementale (CMAD)