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de la Manche
implantation des bureaux de vote 2024
Modification des lieux de vote pour les européennes sur les communes d'EMONDEVILLE, MARCILLY et (...)
Mis à jour le 26/04/2024
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Publicité demandes d'autorisation d'exploiter déposées à compter du 2 avril 2016
Publicité des demandes d'autorisation d'exploiter déposées à compter (...)
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DLSE_ISIGNY-LE-BUAT_création d'aménagements naturels à la base de la masure
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Mis à jour le 25/04/2024
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Plan Vigipirate : niveau "urgence attentat"
’attaque.
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Mis à jour le 25/04/2024
Quartiers d'été 2024 - vacances olympiques et paralympiques
dépôt L'appel à projets est ouvert du 2 avril 2024 au 31 mai 2024. Le (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Étude des aléas littoraux sur les communes de Carolles, Jullouville et Saint-Pair-sur-Mer
compte dans les décisions relatives à l’urbanisme. Elle permettra à (...)
Mis à jour le 18/04/2024
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Aménagement du territoire
Instruction de l'application du droit des sols (ADS) : • Centres instructeurs des actes (...)
Mis à jour le 18/04/2024
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arbres et des haies agricoles - reconnaissance de la force majeure suite aux intempéries intervenues durant
Mis à jour le 16/04/2024
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