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Cultures marines

Mise à jour le 10/10/2019
 

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La conchyliculture, c'est l'ensemble des procédés et des techniques utilisés pour favoriser la production des coquillages (huîtres, moules, palourdes, ormeaux, coquilles Saint-Jacques, etc.).

Info :  réglementation pêche à pied de loisir
les conditions d'accès aux concessions de cultures marines sont précisées par l'arrêté n°41/2014  en date du 13 juin 2014 modifiant l'arrêté préfectoral n°127-2008  en date du 26 avril 2008.

Textes de référence encadrant l'activité conchylicole

Les demandes d’autorisation d’exploitation des cultures marines

Affichage des substitutions et avis d'enquêtes publiques

Les surmortalités ostréicoles

Les déclarations de production

La sécurité sanitaire
 

Pour plus d'infos

DDTMdirection départementale des territoires de la mer Manche / SML
Pôle Cultures Marines
Téléphone : 02.50.79.15.00
Fax : 02.50.79.15.01
mail : cultures-marines@manche.gouv.fr .
Place Bruat
 CS 60838

50108 Cherbourg-Octeville Cedex