carte EPCI fisc propre 01-01-2012 476,50 kB | 06/03/2012
Intercommunalité
Depuis plus d'un siècle, le développement de l'intercommunalité est un élément structurant du territoire et a toujours été soutenu par l'Etat. Plusieurs étapes sont venues conforter le regroupement des communes en structures intercommunales, la loi créant des types de groupements toujours plus intégrés.
Carte actuelle des EPCI à fiscalité propre
Veuillez trouver en pièce jointe la carte des communautés de communes, de la communauté d'agglomération et de la communauté urbaine situés dans le département de la Manche.
carte EPCI fisc propre 01-01-2012 476,50 kB | 06/03/2012
Liste des communautés et syndicats du département
Ci-joint le fichier de l'intégralité des communautés (communes, agglomération et urbaine), ainsi que des syndicats intercommunaux et des syndicats mixtes du département de la Manche.
Liste EPCI 133,50 kB | 15/05/2012
Composition et coordonnées des communautés de communes, d'agglomération et urbaine de la Manche
Ci-joint le tableau indiquant par communauté de communes, d'agglomération ou urbaine, la liste des membres et les coordonnées utiles.
EPCI à fiscalité propre 125,15 kB | 20/10/2011
Etude "Faire progresser l'intercommunalité dans la Manche"
En 2009, à la demande du Préfet de la Manche, les services de l'Etat ont travaillé ensemble sur un état fouillé de la situation existante...
Faire progresser l'intercommunalité 4,05 MB | 21/10/2011
Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
Veuillez trouver en pièce jointe la circulaire DETR pour l'année 2012
Circulaire DETR 2012 1,14 MB | 20/12/2011
Le schéma départemental de coopération intercommunale a été arrêté par le Préfet de la Manche
Conformément à la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010, le Préfet de la Manche a arrêté le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCIService Départemental de la Communication Interministérielle) du département.
